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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE SA

Numéro de dépôt :
1604026
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
29/01/1997
Marque figurative de ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE domicilié(e) 31340 VILLEMUR-SUR-TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL, Gisèle RAVINA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604026.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 janvier 1997.

ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA , MUTINE , NOVALICA , BISCOTTES NOVA , BISCOTTES NOVA , MUTINE , (Marque figurative) , LES 5 EPIS , PAIN BRUSSON , NOVAMYL


ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE SA - 31340 VILLEMUR-SUR-TARN - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL, Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplatres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.